Vous êtes ici : Vie Municipale > Urbanisme > > PLU

PLU

Le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) a été approuvé et est disponible pour consultation.

Approbation du P.L.U.

Le P.L.U. a été approuvé à l'unanimité le 16 février 2012 en séance ordinaire du Conseil Municipal.

Consultation du P.L.U.

Le P.L.U. est consultable en mairie, aux heures d'ouverture.

Il est aussi téléchargeable sur cette page (voir chapitre "Téléchargement des pièces" en bas de page).

Liste des pièces du dossier

0 - Présentation

  • Cartouche du dossier
  • Liste des pièces

1 - Rapport de présentation

  • 1re partie : « Etat initial de l'environnement, exposé du diagnostic et besoins répertoriés »
  • 2e partie : « Choix retenus pour le Projet d'Aménagement et de Développement Durable et justification du zonage et du règlement »

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

3 - Orientation d'aménagement

4 - Règlement

  • le règlement (pièce écrite)
  • les annexes du règlement :
  1. Annexe 1 - Liste des définitions
  2. Annexe 2 - Schéma explicatif des implantations, formes et volumes des constructions
  3. Annexe 3 - Palette des couleurs
  4. Annexe 4 - Liste des Emplacements Réservés
  5. Annexe 5 - Liste du patrimoine remarquable
  6. Annexe 6 - Liste des espèces invasives à proscrire, liste des végétaux préconisés

5 - Documents graphiques

  • 5.1. Plan de zonage de la commune
  • 5.2. Plan de zonage du centre bourg
  • 5.3. Plan de zonage du hameau

6 - Annexes

  • 6.1. Arrêté préfectoral et document graphique relatifs au classement sonore des infrastructures de transport terrestres
  • 6.2. Constat de Risque d'exposition au plomb
  • 6.3. Liste et plan des servitudes d'utilité publique
  • 6.4. Annexes sanitaires :
  1. Plan du réseau d'eau potable
  2. Plan et notice relatifs à l'assainissement
  3. Notice relative aux systèmes d'élimination des déchets
  • 6.5. Droit de Préemption Urbain
  • 6.6. Les contraintes liées au sol et au sous-sol
  1. Zones à Risque d'érosion des terres
  2. Zones humides
  3. Aléa retrait-gonflement
  • 6.7. Décret portant classement du PNR de la Haute Vallée de Chevreuse

7 - Pièces administratives

  • Délibération du Conseil municipal en date du 8 décembre 2008 prescrivant la révision des Plans d'Occupations des Sols partiels valant élaboration du Plan Local d'Urbanisme
  • Bilan du déroulement de la concertation
  • Compte-rendu du Conseil municipal en date du 8 mars 2010 relatif au débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
  • Comptes-rendus des réunions d'association des Personnes Publiques Associées (30 mars et 6 octobre 2010)
  • Délibération du Conseil municipal arrêtant le projet de PLU en date du 13 décembre 2010

Téléchargement des pièces

Pour pouvoir récupérer les pièces en téléchargement, vous devez avoir un logiciel vous permettant de décompresser les fichiers au format "zip".

De plus certains chapitres ont une taille importante. Il est conseillé d'utiliser une liaison rapide pour les télécharger.

Chapitres Lien Taille (format zip)
Chapitre 0 Document environ 0,25Mo
Chapitres 1.0 et 1.1 Document environ 14,5Mo
Chapitre 1.2 Document environ 3,0Mo
Chapitres 2 à 4 Document environ 3,7Mo
Chapitre 5 Document environ 3,1Mo
Chapitre 6.0 à 6.2 Document environ 1,0Mo
Chapitre 6.3 Document environ 20,0Mo
Chapitre 6.4 à 7 Document environ 12,0Mo

Vos démarches

Le coin des Mareillois