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Les séances du conseil

Les séances du Conseil


Ces séances sont publiques.

Elles sont annoncées au minimum trois jours à l'avance par affichage sur le panneau devant la mairie ; ce délai peut être ramené à un jour pour une réunion extraordinaire du conseil municipal.

Vous pouvez retrouver les dates des séances sur les bulletins d'information ainsi que dans la rubrique agenda du site internet.

Vous trouverez dans cette page les comptes rendus des séances du mandat en cours et du mandat précédent ; les comptes rendus des mandats antérieurs sont consultables en Mairie.

Le prochain conseil aura lieu le 17 décembre 2018 

Ordre du jour :

  •  SILY : Rapport d’activité 2017
  •  SIAMS : Rapport d’activité 2017
  •  SITERR : Rapport d’activité 2017
  •  CC Cœur d’Yvelines : Rapport d’activité 2017
  •  CC Cœur d’Yvelines : Rapport d’activité 2017
          Service d’élimination des déchets ménagers
  •  SEY : Adhésion de la commune de Cernay-la-Ville
          à la compétence électricité
  •  Transfert de la compétence eau et assainissement
  •  Modification du tableau des effectifs
  •  Indemnités de conseil du Receveur
  •  Décision modificative n° 1
  •  Ouverture de crédits pour les dépenses d’investissement
          entre le 1er janvier 2019 et le vote du Budget primitif 2019
  •  Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
  •  Instauration de l’obligation de dépôt d’une
          Déclaration Préalable pour les divisions non constitutives
          de lotissement
  •  Décisions prises par le Maire
  •  Urbanisme
  •  Travaux
  •  Syndicats intercommunaux
  •  Informations diverses.