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Les séances du conseil

Les séances du Conseil


Ces séances sont publiques.

Elles sont annoncées au minimum trois jours à l'avance par affichage sur le panneau devant la mairie ; ce délai peut être ramené à un jour pour une réunion extraordinaire du conseil municipal.

Vous pouvez retrouver les dates des séances sur les bulletins d'information ainsi que dans la rubrique agenda du site internet.

Vous trouverez dans cette page les comptes rendus des séances du mandat en cours et du mandat précédent ; les comptes rendus des mandats antérieurs sont consultables en Mairie.

Le dernier conseil municipal a eu lieu le 11 décembre à 18h30

Ordre du jour

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal
  du 02 octobre 2025
- Décisions prises par le Maire
- Approbation du CR de gestion du liquidateur de l’AFIR
  Jouars-Pontchartrain
- Décision modificative n°3 – section de fonctionnement
- Demande de FDC « général » à CCCY : église Saint Martin,
  plâtrerie et menuiseries du chœur
- Ouverture de crédits pour les dépenses d’investissement
  entre le 1er janvier et le vote du budget primitif 2026
- Protection sociale complémentaire fixant le choix de la labellisation
  pour la mutuelle des agents
- Résiliation de l’adhésion au CNAS ;
- Adhésion de la commune de Septeuil au SIRYAE
- Rapport d’activité 2024 de la CCCY
- Rapport sur le service d’élimination des déchets ménagers
  et assimilés, année 2024
- Rapport d’activité du SIEED, année 2024 ;
- Rapport d’activité 2024 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)
- Rapports annuels 2024 des délégataires relatifs au service
  de l’eau potable du SIRYAE
- Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public
  d’eau potable du SIRYAE
- Urbanisme
- Conseil Départemental
- Communauté de Communes Cœur d’Yvelines
- Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse
- Syndicats intercommunaux
- Informations diverses