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Les séances du conseil

Les séances du Conseil


Ces séances sont publiques.

Elles sont annoncées au minimum trois jours à l'avance par affichage sur le panneau devant la mairie ; ce délai peut être ramené à un jour pour une réunion extraordinaire du conseil municipal.

Vous pouvez retrouver les dates des séances sur les bulletins d'information ainsi que dans la rubrique agenda du site internet.

Vous trouverez dans cette page les comptes rendus des séances du mandat en cours et du mandat précédent ; les comptes rendus des mandats antérieurs sont consultables en Mairie.

Le conseil municipal a eu lieu le 12 décembre

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal
    du 26 septembre 2024
2. Décisions prises par le Maire ;
3. Autorisation d'engager, de liquider et mandater les dépenses
    d'investissement sur l'exercice 2025 ;
4. Protection sociale complémentaire fixant le choix de la labellisation
    pour le risque prévoyance des agents ;
5. Convention de gestion et de fonctionnement du LAEP avec ADMR
    de Méré ;
6. Rapport d'activité 2023 de la CCCY ;
7. Rapport d'activité 2023 de la CCCY « ordures ménagères »»;
8. Rapport d'activité 2023 du SILY ;
9. Rapport d'activité 2023 du Syndicat d'Energie des Yvelines (SEY) ;
10. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'eau
     potable du SIRYAE ;
11. Rapports annuels 2023 des délégataires SAUR et SUEZ ;
12. Rapport annuel 2023 du SIARNC ;
13. Adhésion à la compétence électricité du Syndicat d'Energie
      des Yvelines, de la commune de Bazoches sur Guyonne ;
14. Rapport relatif à l'artificialisation des sols ;
15. Avis sur le projet de Plan Des Mobilités en lle de France (PDMIF)
16. Urbanisme ;
17. Conseil Départemental ;
18. Communauté de Communes Coeur d'Yvelines ;
19. Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse ;
20. Syndicats intercommunaux ;
21. Informations diverses.