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Les séances du conseil

Les séances du Conseil


Ces séances sont publiques.

Elles sont annoncées au minimum trois jours à l'avance par affichage sur le panneau devant la mairie ; ce délai peut être ramené à un jour pour une réunion extraordinaire du conseil municipal.

Vous pouvez retrouver les dates des séances sur les bulletins d'information ainsi que dans la rubrique agenda du site internet.

Vous trouverez dans cette page les comptes rendus des séances du mandat en cours et du mandat précédent ; les comptes rendus des mandats antérieurs sont consultables en Mairie.

Le dernier conseil municipal a eu lieu le 14 décembre

Ordre du jour

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023 ;
2- Décisions prises par le Maire ;
3- Participation financière au voyage de fin d’année scolaire 2023
    pour les élèves de Mareil-le-Guyon scolarisés auTremblay sur Mauldre ;
4- Convention tripartite pour le financement des frais du RASED,
    commune de Boissière l’école ;
5- RIFSEEP, ajout d’un groupe 2 « Personnel administratif » ;
6- Rapport d’activité CCCY, année 2022 ;
7- Rapport d’activité 2022 sur le service d’élimination des
    déchets ménagers (CCCY) ;
8- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service
    de l’assainissement (SIARNC) ;
9- Rapport d’activité 2022 du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY) ;
10- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public
    d’eau potable du SIRYAE ;
11- Rapport annuel 2022 sur la qualité des eaux destinées à la
     consommation humaine de l’ARS (SIRYAE) ;
12- Rapport d’activité 2022 du SILY
13- CCCY : modification des statuts, gestion de la crèche
    « Cœur d’enfants » ;
14- Convention tripartite « Yvelines Ecoute Assistance »
15- Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses
    d’investissement sur l’exercice 2024 ;
16- Urbanisme ;
17- Travaux ;
18- Conseil départemental ;
19- Communauté de Communes Cœur d’Yvelines ;
20- PNR Haute Vallée de Chevreuse ;
21- Informations diverses.