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Les séances du conseil

Les séances du Conseil


Ces séances sont publiques.

Elles sont annoncées au minimum trois jours à l'avance par affichage sur le panneau devant la mairie ; ce délai peut être ramené à un jour pour une réunion extraordinaire du conseil municipal.

Vous pouvez retrouver les dates des séances sur les bulletins d'information ainsi que dans la rubrique agenda du site internet.

Vous trouverez dans cette page les comptes rendus des séances du mandat en cours et du mandat précédent ; les comptes rendus des mandats antérieurs sont consultables en Mairie.

Le prochain conseil aura lieu le 23 mars 2017.

Ordre du jour :

  • Compte de Gestion 2016
  • Compte Administratif 2016
  • Attribution de compensation 2017 de CC Cœur d’Yvelines
  • Modification des statuts de CC Cœur d’Yvelines
  • Opposition au transfert de la compétence d’élaboration du PLU à la CC Cœur d’Yvelines
  • Transfert de la compétence de la contribution au SDIS 78 à l’Intercommunalité Cœur d’Yvelines
  • Autorisation de signature du Protocole de participation citoyenne de la Gendarmerie
  • Autorisation de signature de l’engagement des études sur l’aménagement des cimetières porté par le PNRHVC
  • Adhésion à l’assurance du Personnel au contrat groupe CIG
  • Approbation du contrat de location et ses annexes  de la salle communale de la Maison du Village
  • Autorisation de signature du Protocole d’accord entre 
  • M. le MAIRE et M. Aires MAIA DOS SANTOS portant sur les litiges relatifs aux refus de permis concernant 7 bâtiments à usage de bureaux
  • Décisions prises par le Maire
  • Urbanisme
  • Travaux
  • Communauté de Communes Cœur d’Yvelines
  • Conseil départemental
  • Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse
  • Informations diverses.

 

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